Éditeur
Le présent site est édité au nom et pour le compte de M. Fernandez MURHOLA, Homme d'État Congolais et Défenseur des Droits de l'Homme.
Directeur de la publication
Fernandez MURHOLA
Hébergement
À renseigner — nom et adresse de l'hébergeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, vidéos, documents téléchargeables) est protégé par le droit d'auteur et les droits voisins. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, sans autorisation expresse, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Les organes de presse souhaitant exploiter des éléments du site sont invités à consulter l'espace presse ou à formuler leur demande via le formulaire de contact.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Bien que le plus grand soin soit apporté à leur exactitude et à leur mise à jour, l'éditeur ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou d'indisponibilités temporaires.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Cookies
Le site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience tiers. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (session, sécurité CSRF) peuvent être déposés. Voir la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit de la République Démocratique du Congo, sous réserve des règles applicables en matière de conflits de lois.